Bonjour à tous
On a souvent parlé et utilisé les CCA pour financer des besoins de trésorie à court terme, en tout cas chez NID'énergies. Mais :
- Le modèle de business plan des CV propose de prendre en compte du CCA dans le financement global de la grappe.
- Nous sommes en train de travailler avec deux SEM qui nous disent que la quasi-intégralité (90%) de leur fonds propres seront en fait des apports en CCA sur 4 à 6 ans et que la banque accepte malgré tout de leur prêter 80% de la somme nécessaire au projet.
Quand on fait nos simulations on se rend compte que c'est tout à fait acceptable de composer nos fonds propres (ou quasi fonds propres) à 50% d'action et 50% de CCA sur 5 ans à 4%. Ca simplifie la levée de fond mais aussi, ça en augmente mécaniquement la rentabilité.
Est-ce que des CV ont déjà opté pour ce genre de solution de financement ?
Est-ce qu'il y aurait des risques supplémentaire qu'on n'aurait pas vu?
Florent Laval, pour NID'énergies
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Bonjour Florent, …
Bonjour Florent,
Effectivement les CCA peuvent être une bonne solution pour financer des projets mais tes remarques m'inspirent plusieurs réflexions:
1/ Dans le réseau des ENR citoyennes, il circule plutôt que les banques acceptent les CCA en fonds propres si elles ont une durée supérieure à leur prêts. En tout cas, des durées avoisinantes permettant de constituer avec les revenus des réserves qui les remplaceront. Je pense que le cas de CCA admis en fonds propres dont parlent les SEM ne sont envisagées par les banques que dans le cas d'entités semi publiques comme les SEM. Energie Partagée, par exemple, qui avait proposé de nous accompagner sur notre premier projet en CCA justement, nous avait expliqué qu'il nous fournirait également une lettre où il s'engagerait à ne pas demander le remboursement des CCA tant que les remboursements de prêts ne seraient pas éteints.
2/ La rémunération des CCA autour de 4 à 5 % pose un problème vis à vis des associés qui souvent sont rémunérés plutôt autour de 2 à 3 sur leurs parts de capital. En effet, ils prennent plus de risques (en cas de faillite, le CCA sera remboursé au moins partiellement sur ce qu'il reste de fonds propres) et finalement seront moins rémunérés. En tout cas, c'est pour cela que nous avions déclinés l'offre de EP à l'époque.
3/ Cela doit donc être un recours ultime si vous ne trouvez pas assez de fonds propres.
4/ Cependant, vous pouvez aussi proposer à des associés qui le souhaitent de participer avec des CCA si ils acceptent une rémunération équivalente à ce que vous proposer comme rémunération aux associés en fonds propres avec deux arguments:
- cela leur permet si ils amènent des grosses sommes d'avoir un calendrier clair de quand ils pourront récupérer leur argent.
- cela vous garantit que cet associé (ou/et surtout ces ayants droits en cas de divorce, décès, etc...) ne pourra pas retirer cette somme d'un seul coup sans que cela soit planifier en mettant en danger la survie économique de la CV.
- si l'engagement est vraiment sur du long terme, il peut y avoir une petite bonification par rapport aux revenus prévus des dividendes (ou des valorisations des actions) mais elle doit rester "raisonnable".
5/ il doit certainement être possible de négocier et discuter avec la banque pressentie (ou les) sur la durée d'engagement des CCA qu'ils acceptent pour les considérer comme des quasi fonds propres.
Jean-Eric de Rango
CV VercorSoleiL