Les outils de simulation de la rentabilité des projets semblent (sauf erreur) considérer le tarif de rachat d'EDF OA comme étant HTVA; il en est de même de l'ensemble des décaissements (investissements et charges) ; est-on sûr que ce tarif est bien HT; dans le cas contraire (tarif TTC) il faudrait soustraire la TVA des montants des recettes estimées TTC ce qui reviendrait, compte tenu du taux de TVA de 20% sur la production d'électricité, à les réduire de 1/1,2 (ou à multiplier les recettes TTC par 0,833).
Ce qui impacte fortement le résultat de la simulation.
Les CV en cours de production qui peuvent vérifier ce point sur leur facturation peuvent-elles nous répondre ?
Merci d'avance.
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Oui les tarifs de rachat…
Oui les tarifs de rachat sont bien en HT. La facturation par EDF-OA est en auto-liquidation cad qu'ils ne facturent pas la TVA, mais se chargent de la reverser directement à l'état.
Olivier DOUCET
Grési21