Assurance et PV sur panneaux sandwisch

Bonjour à toutes et tous

Nous sommes sur deux projets d'installations de PV sur toiture en panneaux sandwich acier mousse de polyuréthane. Les assureurs des propriétaires des toitures ne donnent pas leur accord pour la pose car les toitures ne sont pas "coupe feu M0". M2 pour ce type de toiture.

Nous ne devons pas être la première installation sur ce type de couverture!

Avez vous des retours d'expériences et la démarche à suivre pour mettre en place des PV sur une toiture panneaux sandwich acier polyuréthane?

Merci de votre retour

Eric Sallembien

Centrales Villageoises Durance Luberon

Permalien

Bonjour,

Nous venons de faire face au même problème sur une toiture pour laquelle nous venons de signer le bail.

Même réponse de son assurance. Je vous mets ci-dessous l'argumentaire que nous avons passé au propriétaire:

"En complément de mon message ci-dessous, pour essayer de te donner des billes vis à vis de ton assureur, et accessoirement te rassurer, les panneaux sandwichs sur ta toiture ISOCOP 5 d'ISOPAN de 150 mm sont classés comme résistant à la transmission d'un feu standard pendant 30 minutes. Si tu n'es pas familier avec ces standards, cela veut grosso modo dire que dans une salle de spectacle ou dans les dortoirs d'une colonie de vacances tu peux utiliser ces éléments pour faire des cloisons qui tiendront 30 minutes si dans la pièce d'à côté il y a un feu qui se développe.

Dans notre cas, le risque électrique que nous créons est situé au-dessus des panneaux (la chaleur et les flammes montent) et le risque incident est uniquement créé par des câbles électriques et des connections en plastique retardateur de flammes et qui ne s'enflamment donc pas et des panneaux qui ont juste un très faible film de plastique inflammable inséré dans des plaques de verres, de métal et de sillicium...

Cela n'a physiquement aucun sens...  "

A la suite de ce message, le propriétaire a recontacté son courtier et il nous a renvoyé le courrier suivant de son assureur:

"OBJET : Dont Acte Installation PV sur contrat XXXXXXXX
Je soussigné, XXXX  XXXX, Agent Général XXXX atteste par la présente que la compagnie prend acte que les bâtiments assurés par le contrat en référence seront pourvus d’une installation de panneaux photovoltaïques d’une puissance de 92,83 kWc.
Les panneaux resteront la propriété de la SAS Centrales Villageoises VercorSoleiL avec qui un bail de location sera établi.
Dans ce bail figurera une clause de renonciation à recours réciproque entre le bailleur et le preneur ainsi qu’entre leurs assureurs respectifs.
Cette attestation est délivrée pour servir et valoir ce que de droit, elle ne peut engager l’Assureur en dehors des limites prévues par les clauses et conditions du contrat auquel elle se réfère."

En fait c'est une recommandation des assurances mais pas obligatoire.  En retour off, le propriétaire (qui au vu des tons des échanges courriels avec le courtier sur un ton très amical, voir "potes" a discuté franco avec son courtier) m'a dit qu'il lui avait tout de go que soit il acceptait, soit il partait charger une autre compagnie d'assurance plus compréhensive.  Le courtier lui aurait répondu que sur le PV, sur ce problème précis, il en avait rien à faire, qu'il n'avait aucune bille et que comme sur plein d'autres risques, ils ne peuvent pas tout savoir et que donc ils appliquaient les recommandations générales qui leur sont transmises. Mais qu'ils n'allaient pas se fâcher (et perdre un client) pour un avis non obligatoire.

Voilà donc bref, c'est possible !  Cela dépend de la motivation du propriétaire...

Et pour info, nous avons eu le même problème avec la MAIF qu'il a fallu convaincre et cela a pris du temps.  Maintenant on en est à installer une alarme de mise en marche la nuit de la production pour détecter un début d'incendie !!  Si, si vous avez bien lu !!

Bonne journée

Jean-Eric de Rango

Centrales Villageoises VercorSoleiL