Bonjour à tous,
Suite à notre Manifestation d'Intérêt Spontanée pour le toit d'une église, la commune me demande un modèle de délibération du conseil municipal pour manifester son accord sur le principe de solariser le toit de l'église. Ceci avant d'entamer la procédure de publicité obligatoire.
Merci pour vos retours.
Juliette Hubert
Centrales Villageoises du Pays Thur - Doller