Bonjour
En rédigeant une COT où il est mentionné la cession de celle-ci à une autre organisation, nous venons de nous poser la question des impacts d'une éventuelle défaillance de la CV, pour raison économique ou faute de combattant pour la faire tourner.
La COT stipule que celle-ci ne peut être transféré qu'à une structure au modèle comparable au nôtre, mais en réalité il n'y a aucune garantie qu'en cas de besoin nous trouvions une autre CV ou autre organisation pour pérenniser l'exploitation (maintenance et assurance).
Qu'est ce qu'il se passe d'un point de vue de la collectivité si la CV disparaît et qu'il n'y a pas de repreneur? Si c'est la banque qui la récupère, bien qu'elle ne l'exploitera probablement pas, elle ne va sans doute pas l'assurer et la maintenir pour autant...
A minima chez NID'énergies, on a assez peu réflechi au scenario où on devrait s'arrêter, soit brutalement, soit de façon anticipée, alors que c'est bien le propre d'un contrat de décrire ce genre de situation.
Ne serait-il pas nécessaire d'organiser une structure sollidaire entre centrales villageoises pour garantir l'exploitation d'une centrale au moins jusqu'à la fin des COT? Une CV générique et un emploi partagé par exemple?
Peut-être un sujet à garder en tête
Florent
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