ANIM_COMM_06_PRESENTATION_ACC
Diaporama type permettant de présenter les grands principes de l’autoconsommation collective (ACC)Source : Association des Centrales Villageoises
ANIM_JUR_22_CONTRATS_AUTOCONSOMMATION_INDIVIDUELLE
Guide et modèle de contrats pour les projets d'autoconsommation individuelle (ACI) en tiers-investissementSource : Association des Centrales Villageoises
ANIM_JUR_23_MODELE_DELIB_LANCEMENT_ACC
Modèle de délibération autorisant une commune à lancer une étude d’ACC et à fournir ses données aux CV.Source : Association des Centrales Villageoises
ANIM_JUR_24B_MODELE LETTRE DEROGATION 20KM
Modèle de lettre de demande de dérogation d’extension du périmètre ACC proposé par la DGEC (mai 2023)Source : Association des Centrales Villageoises
ANIM_JUR_24_EXEMPLE_DOSSIER_DEROGATION_20KM_ACC
Exemple du dossier de demande de dérogation du périmètre de l’opération d’ACC réalisé par les Centrales Villageoises Gervanne RayeSource : Association des Centrales Villageoises
ANIM_JUR_25A_MODELE_CONTRAT_CONCESSION_ACC
Modèle concession de travaux pour autoconsommation collectiveSource : Association des Centrales Villageoises
ANIM_JUR_25B_MODELE_CONTRAT_LOCATION_ACC
Modèle contrat de location public pour autoconsommation collectiveSource : Association des Centrales Villageoises
ANIM_TECH_07B_GUIDE ACC ENERGIE PARTAGEE
Guide complet sur l'autoconsommation collective (ACC) réalisé en commun avec le réseau Energie PartagéeSource : Association des Centrales Villageoises
Simulateur projet autoconco
Source : Association des Centrales Villageoises