Documents juridiques issus des CV

Présentation Grési21 - Webinaire Archis - Part 1&2

Source : Association des Centrales Villageoises

Procuration AG 2021

Procuration AG 2021pdf
Source : Centrales Villageoises Portes du Vercors

Consulation préalable pour mise à disposition de toits publics

Retour d'expérience de Gresi21 sur la procédure de mise en concurrence après candidature spontanée
Source : Centrales Villageoises du Grésivaudan

Statuts anonymisés de la SAS CVNAA

Statuts anonymisés de la SAS CVNAA (Mars 2021)
Source : Centrales Villageoises Nord Alsace ATENA

Statuts de la SAS Wattisère - décembre 2019

Les statuts de la SAS
Source : Centrales Villageoises Wattisère