DEV_TECH_01_DECL_PREALABLES
Fiche sur les déclarations préalables à effectuer avant de faire des demandes de raccordementSource : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_02_MODELE_DP
Modèle de demande de déclarations préalablesSource : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_03_PIECES_DP
Liste des pièces à fournir par les propriétaires pour les déclarations préalablesSource : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_04_AUTORISATION_PROP
Modèle d'autorisation du propriétaire pour les déclarations préalablesSource : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_05A_EX_NOTICE_ERP
Exemple de demande d'autorisation de travaux pour un Établissement Recevant du Public (ERP)Source : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_05B_CERFA_ERP
Modèle de formulaire CERFA à déposer en mairie pour un Établissement Recevant du Public (ERP)Source : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_06_PROCEDURE_RACCO
Fiche décrivant la procédure de raccordementSource : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_07C_EX_PIECES_RACCO
Exemples de pièces demandées dans les demandes de raccordementSource : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_07_GUIDE_RACCO
Guide d’aide aux demandes de raccordementSource : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_08_SUIVI_RACCO
Fichier de suivi des demandes de raccordementSource : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_15_CERFA_CREA_ETAB_SECOND
Modèle prérempli de CERFA M2 pour créer un établissement secondaire affecté à une installation photovoltaïque (PV) supérieure à 36kWcSource : Association des Centrales Villageoises